Aveyron, 12
Délibérations

Infos pratiques En 1 clic

Délibérations

LUNDI 29 JUIN

► Délibération n°59 - Taxe d'aménagement - maintien du taux et institution d'une exonération facultative
► Délibération n°58 - Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles N867 lieu-dit Gibrou et O698 lieu-dit Carcamagne appartenant à la section du Bruel
► Délibération n°57 - Convention de servitude ENEDIS sur des chemins ruraux à proximité du lieu-dit la Planhe
► Délibération n°56 - Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles F72 et F663 Centre Equestre - rue de la gare
► Délibération n°55 - Tourisme et communication - recours a contrat d'apprentissage
► Délibération n°54 - Adoption du plan communal de sauvegarde
► Délibération n°53 - Approbation de la convention de mise à disposition du bâtiment situé 2 Le Puech Barriac à l'association Le Bar'riac
► Délibération n°52 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
► Délibération n°51 - Délégations de pouvoir du conseil municipal au maire - fixation d'un montant maximum pour les demandes d'attribution de subventions
► Délibération n°50 - Commission communale des impôts directs (CCID) - proposition des personnes appelées à siéger
► Délibération n°49 - Délégation de pouvoirs
► Délibération n°48 - Approbation du procès-verbal du 6 mai 2026
► Délibération n°47 - Nomination d'un secrétaire de séance

MERCREDI 6 MAI 2026

► Délibération n°45 - Cession de la parcelle E 2468 rue des grillons : emprise foncière de l'extension de la maison de santé intercommunale
► Délibération n°44 - Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public communal rue des Grillons
► Délibération n°43 - Bâtiments couverts de panneaux photovoltaïques complément de la délibération n°14 du 10 février 2025
► Délibération n°42 - Modification du règlement intérieur de la Galerie
► Délibération n°41 - Modification du règlement intérieur de la médiathèque André Baudon
► Délibération n°40 - Vert Tea Jeu - approbation de la convention 2026 pour la mise en place d'une activité tyrolienne
► Délibération n°39 - création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
► Délibération n°38 - Emplois de vacataires - réévaluation des forfaits
► Délibération n°37 - complément à la délibération n°22 du 22 mars 2026 délégations de pouvoir du conseil municipal au Maire
► Délibération n°36 - Approbation des conventions d'occupation temporaire du domaine public
► Délibération n°35 - Boutique éphémère - approbation de la convention d'occupation temporaire de l'Espace Denys Puech
► Délibération n°34 - Choix du prestataire pour l'animation Natura 2000 2026
► Délibération n°33 - Désignation des membres aux commissions de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère
► Délibération n°32 - Désignation des reprentants à la CLECT
► Délibération n°31 - Délégation de pouvoirs
► Délibération n°30 - Approbation du procès-verbal du 22 mars 2026
► Délibération n°29 - Nomination d'un secrétaire de séance

DIMANCHE 22 MARS 2026

LUNDI 16 FÉVRIER 2026

► Délibération n°17 – Autorisation d'intervention volontaire dans le litige N°26TL00134 devant la cour administrative d'appel de Toulouse
► Délibération n°16 – Convention de servitude Enedis sur le chemin rural de Seveyrac à la RD988 lieu-dit Seveyrac
► Délibération n°15 – Rétrocession de la voirie et des parties communes des lotissements La Garenne et La Garenne II
► Délibération n°14 – Acquisition de la parcelle cadastrée section E n° 2473 lieu-dit Lomperges
► Délibération n°13 – Cession d'une portion de chemin rural à Barriac
► Délibération n°12 – Versement à l'action sociale B.A.S.A.R.
► Délibération n°11 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
► Délibération n°10 – Approbation du budget primitif 2026
► Délibération n°9 – Vote des taux des taxes locales 2026
► Délibération n°8 – Délégation de pouvoirs