Arrêtés temporaires

/sites/default/files/upload/arrete_instaurant_des_mesures_de_restrictions_des_usages_de_l_eau_issue_du_milieu_naturel_et_du_reseau_d_eau_potable_en_periode_de_secheresse.pdf2026

► Arrêté n° 2026-003 interdiction d'accès et de circulation route intercommunale de La Caze

► Arrêté n° 2026-005 interdiction d'accès et de circulation route intercommunale de La Lande à Montégut

► Arrêté n° 2026-006 interdiction d'accès et de circulation route intercommunale de Grèze

► Arrêté n° 2026-007 Travaux branchement neuf AEP 3 chemin du Vayssas Gillorgues 

► Arrêté n° 2026-008 Travaux assainissement à Aboul entreprise Triadou

► Arrêté n° 2026-009 Circulation et stationnement Rallye des Rives d'Olt dimanche 15 février 

► Arrêté n° 2026-010 Travaux élagage de la rue de Malpuech à la route d'Aboul au Monteil

► Arrêté n° 2026-011 Travaux reprise d'un mur chemin des Alots 

► Arrêté n° 2026-013 Travaux branchement gaz rue du clapié entreprise Cegelec

► Arrêté n° 2026-015 Travaux assainissement Aboul entreprise Triadou TP

► Arrêté n° 2026-016 Travaux voirie rue des Grillons entreprise EGTP

► Arrêté n° 2026-017 Travaux branchement neuf eau potable avenue Monsservin Curlande entreprise Domergue Canalisations

► Arrêté n° 2026-018 Travaux pour enfouissement HTA sur la route située entre le chemin de Laumière et le Chemin de Badet entreprise ENEDIS

► Arrêté n° 2026-022 Travaux  remplacement poste de transformation et branchement EDF rue Marc André Fabre

►Arrêté n° 2026-023 Travaux accès au point de branchement optique 242 route d'Espalion

►Arrêté n° 2026-028 Poursuite d'exploitation d'un Etablissement Recevant du Public

 

►Arrêté n° 2026-041 autorisation installation camion benne sur domaine public 2 rue des Frênes

► Arrêté n° 2026-034 Travaux raccordement électrique allée Paul Causse entreprise Cegelec

► Arrêté N°2025-101 – Portant sur l'interdiction d'accès et de circulation - Chemins pédestres du Canyon de Bozouls – 29 décembre 2025

► Arrêté N°2025-81 – Portant sur la restriction des usages domestiques de l'eau potable – 8 octobre 2025

► Arrêté n° 2026-029 Interdiction accès et circulation du chemin de Barriac à Aubignac

► Arrêté n° 2026-030 Travaux réseau eau potable avenue Arsène Ratier les 16 et 17 mars 2026

► Arrêté n° 2026-031 Stationnement interdit parking situé à côté de la mairie et parking centre social journée du 28 mars 2026

► Arrêté n° 2026-034 Travaux raccordement électrique allée Paul Causse du 30 mars au 10 avril 2026

► Arrêté n° 2026-041 autorisation installation camion benne 2 rue des frênes

► Arrêté n° 2026-43 interdiction utilisation stade des Calsades pour travaux d'entretien

► Arrêté n° 2026-45 Délégation de signatures pour instruction actes d'urbanisme à Aveyron Ingenierie

► Arrêté n° 2026-49 Travaux route de Gabriac entreprise Cegelec

► Arrêté n° 2026-50 Stationnement interdit parking centre social le 5 juin de 10 h 00 à 14 h 00

► Arrêté n° 2026-51 Travaux réparation mur de soutènement RD 581

► Arrêté n° 2026-51 autorisation installation benne sur domaine public

► Arrêté n° 2026-55 Règlementation de la circulation passage courser cycliste Roc Lassagais 2026

► Arrêté n° 2026-57 Règlementation de la circulation passage course cycliste Le Tour d'Alac

► Arrêté n°2026-66 stationnement parking centre social le samedi 6 juin de 10 h 30 à 12 h 00

► Arrêté cadre interdépartemental délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du sous bassin du Lot

► Arrêté restriction eau

► Arrêté circulation et stationnement allée Paul Causse bal des pompiers 13 juillet 2026

► Arrêté n° 2026-76 interdiction vente à la sauvette bal des pompiers le 13 juillet 2026

► Arrêté n°2026-77 circulation et stationnement brocante du 15 août 2026

► Arrêté n°2026-78 nomination de la coordonnatrice communale du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

► Arrêté n°12-2026-07-16-00002 du 16 juillet instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel d'eau potable en période de sécheresse

 

► Arrêté n°12-2026-07-11-00002 – Interdiction Temp manifestations sportives canicule rouge 260711

► Arrêté n°12-2026-07-11-00001 – Interdiction Temp alcool canicule rouge 260711

► Arrêté N°12-2025-10-23-00001 – Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse – 23 octobre 2025

► Arrêté Préfectoral du 6 février 2026 - Régulation administrative de blaireaux par tirs d'affût, tirs de nuit ou piégeage sur le territoire de la commune de Bozouls

► Arrêté n°28 autorisation installation benne à l'angle de la rue du Trou et route du Maquis Jean Pierre

► Arrêté n°29 interdiction accès et circulation du chemin de Barriac à Aubignac

► Arrêté n°12-2026-06-12-00002 du 12 juin 2026 établissement du tableau des électeurs sénatoriaux dans le département de l'Aveyron
 

► Arrêté n°12-2026-06-04-00001 du 4 juin 2026 autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour la réalisation d'inventaires du patrimoine naturel dans le cadre du projet d'Atlas de la Biodiversité Communal (ABC), porté par le syndicat mixte PETR (Pôle d'équilibre territorial et rural) du Haut Rouergue

► Arrêté  n°12-2026-06-04-24-00002 du 24 juin 2026 _ Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période sécheresse

► Arrêté Préfectoral du 26 juin 2026 - Régulation administrative de sangliers par tirs d'affût, tirs d'approche ou tirs de nuit sur le territoire de la commune de Bozouls

► Arrêté du 25 juin 2026  règlementation pour la campagne 2026 des tours d'eau pour l'irrigation agricole en période de sécheresse

► Arrêté du 25 juin 2026 règlementation pour la campagne 2026 des dérogations pour l'irrigation agricole en période de sécheresse

► Arrêté du 1er juillet 2026 Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

► Arrêté du 22/7/2026 Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

► Arrêté préfectoral du 7 juillet 2026 portant modification de l'arrêté n° 12-2026-07-01-00002 du 1er juillet 2026 relatif à l'instauration des mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et réseau d'eau potable en période de sécheresse

► Arrêté n°2026-041 du 23 juin 2026 portant renouvellement de l'agrément de Monsieur Philippe PIZZUTTO en qualité de garde chasse particulier

► Arrêté du 29 juillet 2026 restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse