Délibérations

MERCREDI 4 FÉVRIER 2026

► Délibération n°1 - Délégation de pouvoirs

► Délibération n°2 - Natura 2000 renouvellement du portage de l'animation du site "vieux arbres de la haute vallée de l'Aveyron et des abords du Causse Comtal

► Délibération n°3 - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour le salon de coiffure itinérant "place à la coupe"

► Délibération n°4 - Approbation du compte financier unique pour l'exercice 2025

► Délibération n°5 - Affectation du résultat 2025

► Délibération n°6 - Approbation du plan de financement de l'opération de renaturation du parc Cardabelle

► Délibération n°7 - Délibération de principe - recrutement d'agents contractuels de remplacement

LUNDI 16 FÉVRIER 2026

► Délibération n°8 – Délégation de pouvoirs 

► Délibération n°9 – Vote des taux des taxes locales 2026

► Délibération n°10 – Approbation du budget primitif 2026

► Délibération n°11 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

► Délibération n°12 – Versement à l'action sociale B.A.S.A.R.

► Délibération n°13 – Cession d'une portion de chemin rural à Barriac

► Délibération n°14 – Acquisition de la parcelle cadastrée section E n° 2473 lieu-dit Lomperges

► Délibération n°15 – Rétrocession de la voirie et des parties communes des lotissements La Garenne et La Garenne II

► Délibération n°16 – Convention de servitude Enedis sur le chemin rural de Seveyrac à la RD988 lieu-dit Seveyrac